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Documents de Espagne
es_dniCarte d'identité espagnole (DNI)Vérifiez qu'un DNI espagnol est valide, non expiré et appartient à la bonne personne.es_nieNIE / TIE espagnolValidez la carte TIE et le numéro NIE des résidents étrangers en Espagne.es_driving_licensePermis de conduire espagnolExtrayez les catégories et la date d'expiration d'un permis de conduire espagnol et validez le NIF.es_sexual_offences_certificateCertificat espagnol d'infractions sexuellesContrôlez les certificats du Registre central espagnol des délinquants sexuels pour respecter la LOPIVI.es_criminal_record_certificateExtrait de casier judiciaire espagnolType, ancienneté et titulaire de l'extrait de casier judiciaire espagnol.es_disability_certificateCertificat espagnol de handicapTaux, titulaire et validité du certificat de handicap.es_census_certificateCertificat espagnol d'inscription au registre municipalCommune, titulaire et ancienneté du certificat d'inscription au registre municipal (empadronamiento).es_family_bookLivret de famille espagnolTitulaires et enfants inscrits dans le livret de famille espagnol (libro de familia).es_payslipBulletin de paie espagnol (nómina)Bulletin de paie espagnol : employeur (CIF, CCC), salarié (NIF, NAF), période, éléments de rémunération, retenues, net à payer, taux d'IRPF et assiettes de cotisation.es_work_historyRelevé de carrière espagnol (vida laboral)Relevé de la Trésorerie générale de la Sécurité sociale espagnole : affiliations par employeur et régime, avec le total de jours cotisés ; PDF signé.es_aeat_tax_compliance_certificateAttestation de régularité fiscale espagnole (AEAT)Attestation de l'Agence fiscale espagnole de régularité au regard des obligations fiscales ; PDF signé avec code CSV, validité habituelle de 12 mois.es_social_security_compliance_certificateAttestation de régularité sociale espagnole (Sécurité sociale)Attestation de la Trésorerie générale de la Sécurité sociale espagnole de paiement à jour des cotisations ; PDF signé.es_self_employed_fee_receiptReçu de cotisation de travailleur indépendant (RETA, Espagne)Reçu de cotisations du régime spécial des travailleurs indépendants espagnol : titulaire, NAF, période, assiette et montant.es_aeat_census_certificateAttestation de situation au recensement fiscal (AEAT, Espagne)Attestation de l'Agence fiscale espagnole indiquant le domicile fiscal, les activités (IAE), les régimes et les obligations ; PDF signé avec CSV.es_aeat_tax_id_cardCarte d'identification fiscale espagnole (NIF)Carte attestant le NIF d'une personne morale (AEAT espagnole), au format électronique avec CSV.es_income_tax_returnDéclaration d'impôt sur le revenu espagnole (modèle 100)Déclaration d'IRPF espagnole (modèle 100) déposée : exercice, déclarant, bases imposables, impôt et résultat.es_aeat_income_certificateAttestation de revenus espagnole (AEAT)Attestation d'IRPF de l'Agence fiscale espagnole (résumé de la déclaration ou revenus imputés) ; PDF signé avec CSV.es_social_security_number_documentDocument d'affiliation à la Sécurité sociale espagnole (NUSS)Document de la TGSS espagnole attribuant le numéro de sécurité sociale ; PDF signé.es_health_cardCarte de santé espagnole (tarjeta sanitaria)Carte de santé individuelle d'un service de santé régional espagnol (code CIP) ou de MUFACE/ISFAS/MUGEJU.es_vehicle_registrationCertificat d'immatriculation espagnolCertificat d'immatriculation de la DGT espagnole (modèle UE) : immatriculation, VIN, marque, modèle, titulaire et première immatriculation.
Également valables pour Espagne
passportPasseport (tout pays)Lisez et validez la MRZ des passeports de tout pays selon la norme ICAO 9303.eu_id_cardCarte d'identité d'un pays de l'UECartes d'identité d'autres pays de l'UE avec une MRZ sur 3 lignes.medical_certificate_sportCertificat médical sportifEst-ce un certificat médical de moins de 6 mois, signé et au nom du coureur ?sports_licenseLicence sportive fédéraleVérifiez que la licence est valide à la date de l'événement et appartient à l'athlète.coach_qualificationDiplôme d'entraîneur ou d'éducateur sportifExtrayez le diplôme, le niveau et l'organisme émetteur, et vérifiez le titulaire.insurance_certificateAttestation d'assuranceAssureur, police, garanties et validité à la date de l'activité.payment_receiptJustificatif de paiement ou de virement bancaireLe montant, l'IBAN de destination et la référence d'inscription correspondent-ils ?bank_ownership_certificateAttestation de titulaire de compte bancaireTitulaire du compte, identifiant fiscal et IBAN, validés.invoiceFactureNuméro, dates, identifiants fiscaux du vendeur et de l'acheteur, lignes, TVA et total, rapprochés.id_cardCarte d'identité (tout pays)Carte d'identité de tout pays avec MRZ OACI TD1 (3 lignes) ou TD2 (2 lignes), recto et verso.eu_residence_permitTitre de séjour UE (modèle uniforme)Carte de séjour pour ressortissants de pays tiers au modèle uniforme du règlement (CE) 1030/2002 (MRZ TD1), délivrée par tout État de l'UE/EEE ou la Suisse.refugee_travel_documentTitre de voyage pour réfugiésTitre de voyage de la Convention de 1951 ou pour apatrides (1954), format passeport avec MRZ TD3.eu_driving_licencePermis de conduire de l'UEPermis de conduire au format carte du modèle européen commun (directive 2006/126/CE) de tout État de l'EEE ; rubriques numérotées 1 à 12.international_driving_permitPermis de conduire internationalPermis international (conventions de Genève 1949 ou de Vienne 1968), carnet accompagnant le permis national.ehicCarte européenne d'assurance maladie (CEAM)Carte européenne d'assurance maladie de tout État de l'EEE ou de la Suisse (ou certificat provisoire de remplacement), avec rubriques numérotées 3 à 9.vaccination_certificateCertificat de vaccinationCertificat ou carnet de vaccination de tout pays (y compris le certificat COVID numérique de l'UE et le certificat international de vaccination de l'OMS).criminal_record_certificateExtrait de casier judiciaireExtrait de casier judiciaire délivré par l'autorité de tout pays (Führungszeugnis, certificado de registo criminal, DBS check…).academic_degreeDiplôme universitaireDiplôme d'études (licence, master, doctorat, formation professionnelle) de tout pays.academic_transcriptRelevé de notesRelevé de notes avec matières, crédits et résultats.birth_certificateActe de naissanceActe de naissance de tout pays (copie intégrale, extrait ou formulaire plurilingue).marriage_certificateActe de mariageActe de mariage de tout pays.notarial_deedActe notariéActe notarié de tout pays (constitution de société, vente, procuration…) : notaire, numéro de répertoire, date, parties et objet.power_of_attorneyProcurationProcuration de tout pays : mandant, mandataires, pouvoirs, portée et durée.company_registry_extractExtrait du registre du commerceExtrait du registre du commerce de tout pays (Kbis, Handelsregisterauszug, certidão permanente…) : dénomination, numéro, siège, dirigeants et statut.tax_residence_certificateCertificat de résidence fiscaleCertificat de résidence fiscale de tout pays aux fins des conventions fiscales (y compris le formulaire IRS 6166).rental_agreementContrat de locationBail d'habitation ou commercial de tout pays : bailleur, locataire, bien, durée, loyer et dépôt de garantie.utility_billFacture de servicesFacture d'électricité, de gaz, d'eau, d'internet ou de téléphone de tout pays, utilisée comme justificatif de domicile : fournisseur, titulaire, adresse de fourniture, PDL/CUPS, période et montant.bank_statementRelevé bancaireRelevé de compte bancaire de tout pays : banque, titulaire, IBAN, période, soldes et opérations.payslipBulletin de paieBulletin de paie de tout pays : employeur, salarié, période, brut, retenues et net.employment_contractContrat de travailContrat de travail de tout pays : employeur, salarié, poste, type de contrat, dates, durée du travail et salaire.genericAutre documentN'importe quel document, avec votre propre schéma d'extraction.
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