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Constaia

Sécurité

Sécurité et conformité, expliquées sans petits caractères.

Chiffrement à chaque étape, infrastructure dans l'UE, historique des revues et un accord de sous-traitance prêt à télécharger.

Toujours chiffré

Connexions chiffrées et, si vous conservez des fichiers, chiffrement AES-256 avec une clé différente pour chaque compte.

Infrastructure dans l'UE

Serveurs en Espagne et données conservées dans l'UE. L'analyse par IA est réalisée par Cloudflare Workers AI, qui ne conserve pas les documents et ne s'en sert pas pour entraîner ses modèles ; le profil souverain n'utilise que des fournisseurs européens.

Journal d'audit

Chaque décision de revue est enregistrée avec son auteur, sa date et son motif.

RGPD et CNIL

Nous agissons en tant que sous-traitant, avec des données minimales et sans copie par défaut, conformément au principe de minimisation du RGPD rappelé par la CNIL.

Contrôles d'accès

  1. Rôles d'équipe

    Propriétaire, administrateur et développeur, chacun avec ses propres droits.

  2. Clés séparées

    Clés de test et de production, et clés publiables limitées à vos domaines.

  3. Notifications signées

    Chaque notification que nous envoyons à votre système est signée pour que vous puissiez vérifier qu'elle vient bien de nous.

La documentation pour votre service juridique

  • Accord de sous-traitance (DPA)Téléchargeable, avec la liste des sous-traitants ultérieurs. Avec l'offre Entreprise, signé et sur mesure.
  • Sous-traitants publiésIONOS (serveurs en Espagne), Cloudflare (analyse par IA et stockage dans l'UE si vous l'activez) et Stripe (paiements). Avec le profil souverain, des fournisseurs européens comme AWS à Francfort, Google Cloud dans l'UE ou Mistral.
  • Politique de confidentialitéCe que nous traitons, dans quel but et pendant combien de temps.
  • Ce que nous ne faisons pasNous ne faisons pas de biométrie et ne certifions pas qu'un document est authentique. Nous vous donnons des indices pour vous aider à décider.

Questions fréquentes

Où les documents sont-ils traités ?

Nos serveurs sont en Espagne et les données que vous conservez sont hébergées dans l'UE. Par défaut, l'analyse par IA est réalisée par Cloudflare Workers AI sur son réseau, sans conserver les documents ni s'en servir pour entraîner ses modèles. Avec le profil souverain, l'analyse est réalisée uniquement avec des fournisseurs européens.

Pouvez-vous signer notre propre accord de sous-traitance ?

Avec l'offre Entreprise, nous signons un DPA sur mesure. Pour les autres offres, vous pouvez télécharger le nôtre.

Que se passe-t-il en cas d'incident de sécurité ?

Nous vous prévenons dans les meilleurs délais, comme l'exige le RGPD et comme le prévoit le DPA.

Et pour valoir ce que de droit…

Créez votre compte gratuit et validez votre premier document en cinq minutes. Sans carte bancaire.